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Arrêtés du Maire Arrêté n° ST-2023-028-Permission de voirie-Parking du Galion-Réalisation de tranchée avec pose de câble électrique Arrêté n° ST - 2023-028 - Réalisation de tranchée avec pose de câble électrique - parking du Galion (128,87 Ko, pdf)
Décisions Décision n°SG-2023-021 – Missionner Maître Chloé PION RICCIO – requête administrative n°2304071 Décision n°SG-2023-021 - Missionner Maître Chloé PION RICCIO - requête administrative n°2304071 (185,73 Ko, pdf)
Délibérations du CCAS Délibération du CCAS 2023-17 – Acceptation d’un don manuel Délibération du CCAS 2023-17 - Acceptation d'un don manuel (282,70 Ko, pdf)
Délibérations du CCAS Délibération du CCAS 2023-16 – Approbation des conventions organisant les activités proposées aux Tréviésois Délibération du CCAS 2023-16 -Approbation des conventions organisant les activités proposées aux Tréviésois (1,46 Mo, pdf)
Décisions Décision n°SG-2023-20 – Avenant n°2 au marché de gestion de la cuisine centrale Décision n°SG-2023-20 - Avenant n°2 au marché de gestion de la cuisine centrale (261,70 Ko, pdf)
Décisions Décision n°SG-2023-018 – déclaration d’appel – Mission à Maître Chloé PION RICCIO pour défendre les intérêts de la commune contre une action en justice Décision n°SG-2023-018 - déclaratio nd'appel - Misison à Maître Chloé PION RICCIO pour défendre les intérêts de la commune contre une action en justice (193,70 Ko, pdf)
Délibérations Délibération n°2023-056 – Convention relative à la remise en état et à l’entretien du patrimoine communal – Croix de lancyre Délibération n°2023-056 - Convention relative à la remise en état et à l'entretien du patrimoine communal - Croix de lancyre (593,48 Ko, pdf)
Délibérations Délibération n°2023-055 – Convention relative à la remise en état et à l’entretien de patrimoine communal – Croix de Mascla – Délibération n°2023-055 - Convention relative à la remise en état et à l'entretien de patrimoine commuanl - Croix de Mascla - (1 020,90 Ko, pdf)
Délibérations Délibération n°2023-054 – convention relative à la récolte des olives et à la taille des oliviers de la commune Délibération n°2023-054 - convention relative à la récolte des olives er à la taille des oliviers de la commune (419,29 Ko, pdf)
Délibérations Délibération n°2023-053 – Programme voirie 2023 – Cami del Ormeu – demande d’aide financière auprès du Conseil départemental Délibération n°2023-053 - Programme voirie 2023 - Cami del Ormeu - demande d'aide financière auprès du Conseil départemental (246,93 Ko, pdf)