Liste des actes administratifs
577 résultats
Arrêté N°ST-2025-04-Travaux visant à la dissimulation du réseau fibre optique sur Cami lou Castellas
Date de parution : le
Liste des délibérations du conseil municipal du 15 janvier 2025
Délibération n°2025-004 – Rapports annuels 2023 CCGPSL
Délibération n°2025-003 – Accroissement temporaire activités
Délibération n°2025-002 – convention contrôle aire de jeux et équipements sportifs
Délibération n°2025-001 – ALSH maternel choix mode gestion lancement procédure
Décision n°SG-2024-032 – Bail location Eden Cakes – local Belvédère
Arrêté n°PM-01-2025 – Autorisation occupation domaine public traiteur asiatique
Arrêté n°PM-02-2025 – Permis de stationner – rue du Vieux Pont
Arrêté N°ST-2025-03-Réfection bord de la chaussée existante et pose de réseau télécom -Cami de Lou Castellas
Date de parution : le
Arrêté N°ST-2025-02-Réalisation de cheminements doux-Avenue Louis Cancel-Route Départementale N°17 et Route Départementale N°1
Date de parution : le
Arrêté N°ST-2025-01 – Travaux de raccordement-Rue des Erables
Date de parution : le