Actes administratifs - Saint Mathieu de Tréviers

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Arrêtés du Maire

Arrêtés préfectoraux

Convocation et ordre du jour du conseil d'administration du CCAS

Décisions

Décisions du CCAS

Délibérations

Délibérations du CCAS

Procès verbaux du CCAS

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495 résultats

Arrêtés du Maire

Arrêté N°ST-2024-030-Travaux réseaux secs – Avenue des Coteaux du Montferrand

Date de parution : le 08/10/2024

Arrêté N°ST-2024-030-Travaux réseaux secs -Avenue des coteaux de Montferrand (531,91 Ko, pdf)

Délibérations du CCAS

Liste des délibérations – Conseil d’Administration du 30 septembre 2024

Date de parution : le 03/10/2024

Conseil d'Administration du CCAS du 30 septembre 2024 - liste des délibérations (86,53 Ko, pdf)

Procès verbaux du CCAS

P.V. Conseil d’administration CCAS du 14 mai 2024

Date de parution : le 01/10/2024

P.V. Conseil d'Administration CCAS du 14 mai 2024 (360,91 Ko, pdf)

Délibérations

Délibération n°2024-052 – Convention natation scolaire 2024-2025

Délibération n°2024-052 - Convention natation scolaire 2024-2025 (371,72 Ko, pdf)

Délibérations

Délibération n°2024-051 – Rapport rentrée scolaire 2024-2025

Délibération n°2024-051 - Rapport rentrée scolaire 2024-2025 (314,90 Ko, pdf)

Délibérations

Délibération n°2024-050 – Travaux mise accessibilité et sécurité déplacements doux – demande financement

Délibération n°2024-050 - Travaux mise accessibilité et sécurité déplacements doux - demande financement (321,99 Ko, pdf)

Délibérations

Délibération n°2024-049 – Réalisation halles gourmandes et box stockage – demande subvention

Délibération n°2024-049 - Réalisation halles gourmandes et box stockage - demande subvention (351,10 Ko, pdf)

Délibérations

Délibération n°2024-048 – Dénomination de rue

Délibération n°2024-048 - Dénomination de rue (414,54 Ko, pdf)

Délibérations

Délibération n°2024-047 – Définition modalités mise à disposition public dossier PLU

Délibération n°2024-047 - Définition modalités mise à disposition public dossier PLU (353,07 Ko, pdf)

Délibérations

Délibération n°2024-046 – convention entre AMHDCS et la commune

Délibération n°2024-046 - convention entre AMHDCS et la commune (486,56 Ko, pdf)

Délibérations

Délibération n°2024-045 – Election d’un conseiller municipal aux commissions municipales

Délibération n°2024-045 - Election d'un conseiller municipal aux commissions municipales (266,03 Ko, pdf)

Délibérations

Délibération n°2024-044 – démission d’un élu et remplacement par le suivant de liste

Délibération n°2024-044 - démission d'un élu et remplacement par le suivant de liste (197,70 Ko, pdf)

Liste des actes administratifs

Arrêté N°ST-2024-030-Travaux réseaux secs – Avenue des Coteaux du Montferrand

Liste des délibérations – Conseil d’Administration du 30 septembre 2024

P.V. Conseil d’administration CCAS du 14 mai 2024

Délibération n°2024-052 – Convention natation scolaire 2024-2025

Délibération n°2024-051 – Rapport rentrée scolaire 2024-2025

Délibération n°2024-050 – Travaux mise accessibilité et sécurité déplacements doux – demande financement

Délibération n°2024-049 – Réalisation halles gourmandes et box stockage – demande subvention

Délibération n°2024-048 – Dénomination de rue

Délibération n°2024-047 – Définition modalités mise à disposition public dossier PLU

Délibération n°2024-046 – convention entre AMHDCS et la commune

Délibération n°2024-045 – Election d’un conseiller municipal aux commissions municipales

Délibération n°2024-044 – démission d’un élu et remplacement par le suivant de liste