Actes administratifs - Saint Mathieu de Tréviers

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Arrêtés du Maire

Arrêtés préfectoraux

Convocation et ordre du jour du conseil d'administration du CCAS

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Procès verbaux du CCAS

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471 résultats

Arrêtés du Maire

Arrêté N°PM-53-2024- Fête des vendanges 7 et 8 septembre 2024 : Interdiction de stationner

Date de parution : le 22/08/2024

Arrêté N°PM-53-2024-Fête des vendanges les 7 et 8 septembre 2024 - Interdiction de stationner (170,69 Ko, pdf)

Arrêtés du Maire

Arrêté N°PM-52-2024- Organisation du concours « caisses à savon » : dimanche 8 septembre 2024

Date de parution : le 22/08/2024

Arrêté N°PM-52-2024-Organisation du concours caisses à savon le dimanche 8 septembre 2024 (178,93 Ko, pdf)

Arrêtés du Maire

Arrêté N°PM-50-2024- Journée des associations : police de roulage

Date de parution : le 22/08/2024

Arrêté N°PM-50-2024-Journée des associations-police de roulage (185,23 Ko, pdf)

Arrêtés du Maire

Arrêté N°ST-2024-024 – Pose de bordures pour création de chicanes – Avenue de Montpellier et Cami Del Blagaïre

Date de parution : le 22/08/2024

Arrêté N° ST-2024-024- Pose de bordures pour création de chicanes - Avenue de Montpellier et (417,35 Ko, pdf)

Décisions

Décision n°SU-2024-07-22 -DIA

Décision n°SU-2024-07-22 -DIA (183,64 Ko, pdf)

Décisions

Décision n°SG-023-2024 – souscription emprunt

Décision n°SG-023-2024 - souscription emprunt (263,75 Ko, pdf)

Décisions

Décision n°SG-2024-022 – Signature marché entretien végétation et espaces verts

Décision n°SG-2024-022 - Signature marché entretien végétation et espaces verts (231,44 Ko, pdf)

Décisions

Décision n°SG-2024-016 – Signature marché fournitures signalisation

Décision n°SG-2024-016 - Signature marché fournitures signalisation (258,68 Ko, pdf)

Arrêtés du Maire

Arrêté n°PM-49-2024 – Interdiction stationnement Impasse jonquilles

Arrêté n°PM-49-2024 - Interdiction stationnement Impasse jonquilles (243,81 Ko, pdf)

Arrêtés du Maire

Arrêté n°PM-48-2024 – Autorisation voirie – rue du Truc d’Anis

Arrêté n°PM-48-2024 - Autorisation voirie - rue du Truc d'Anis (297,10 Ko, pdf)

Décisions

Décision n°SG-2024-021 – Signature avenant n°4 – aménagement cour Agnès Gelly

Décision n°SG-2024-021 - Signature avenant n°4 - aménagement cour Agnès Gelly (268,90 Ko, pdf)

Décisions

Décision n°SG-2024-020 – Recours en appel devant la juridiction administrative

Décision n°SG-2024-020 - Recours en appel devant la juridiction administrative (202,28 Ko, pdf)

Liste des actes administratifs

Arrêté N°PM-53-2024- Fête des vendanges 7 et 8 septembre 2024 : Interdiction de stationner

Arrêté N°PM-52-2024- Organisation du concours « caisses à savon » : dimanche 8 septembre 2024

Arrêté N°PM-50-2024- Journée des associations : police de roulage

Arrêté N°ST-2024-024 – Pose de bordures pour création de chicanes – Avenue de Montpellier et Cami Del Blagaïre

Décision n°SU-2024-07-22 -DIA

Décision n°SG-023-2024 – souscription emprunt

Décision n°SG-2024-022 – Signature marché entretien végétation et espaces verts

Décision n°SG-2024-016 – Signature marché fournitures signalisation

Arrêté n°PM-49-2024 – Interdiction stationnement Impasse jonquilles

Arrêté n°PM-48-2024 – Autorisation voirie – rue du Truc d’Anis

Décision n°SG-2024-021 – Signature avenant n°4 – aménagement cour Agnès Gelly

Décision n°SG-2024-020 – Recours en appel devant la juridiction administrative