Procès verbaux du CCAS P.V. conseil administration du CCAS du 26 février 2024 P.V. conseil administration du CCAS du 26 février 2024 (374,28 Ko, pdf)
Arrêtés préfectoraux Arrêté préfectoral n°DDTM34-2024-03-14731 – mise en place mesures restrictions usages de l’eau Arrêté préfectoral n°DDTM34-2024-03-14731 - mise en place mesures restrictions usages de l'eau (3,41 Mo, pdf)
Arrêtés du Maire Arrêté n°SG-2024-005 – Obligations légales de débroussaillement – ZAC du Solan Arrêté n°SG-2024-005 - Obligations légales de débroussaillement - ZAC du Solan (531,41 Ko, pdf)
Arrêtés du Maire Arrêté n°SG-2024-004 – Interdiction stade synthétique les 25 et 26 mai 2024 Arrêté n°SG-2024-004 - Interdiction stade synthétique les 25 et 26 mai 2024 (161,29 Ko, pdf)
Arrêtés du Maire Arrêté n°ST-2024-011-Permission de voirie – Avenue de Montpellier – du 28.03 au 11.04.2024 Arrêté n°ST-2024-011-Permission de voirie - Avenue de Montpellier - du 28.03 au 11.04.2024 (196,28 Ko, pdf)
Arrêtés du Maire Arrêté n°ST-2024-009 – Permission de voirie – allée Eugène Saumade – 13.03 au 22.03.2024 Arrêté n°ST-2024-009 - Permission de voirie - allée Eugène Saumade - 13.03 au 22.03.2024 (353,92 Ko, pdf)
Arrêtés du Maire Arrêté n°ST-2024-010 – Permission de voirie – 3 rue des orgueillous – du 11.03 au 09.04.2024 Arrêté n°ST-2024-010 - Permission de voirie - 3 rue des orgueillous - du 11.03 au 09.04.2024 (215,79 Ko, pdf)
Arrêtés du Maire Arrêté n°ST-2024-008 – Permission de voirie – 3, rue des orgueillous Arrêté n°ST-2024-008 - Permission de voirie - 3, rue des orgueillous (338,72 Ko, pdf)
Arrêtés du Maire Arrêté n°SG-2024-003 – Interdiction utilisation stade synthétique – 28 avril 2024 Arrêté n°SG-2024-003 - Interdiction utilisation stade synthétqiue - 28 avril 2024 (166,23 Ko, pdf)
Décisions Décision n°SG-2024-010 – Signature d’un bail de location avec la SAS EPICERIE DU PIC Décision n°SG-2024-010 - Signatrue d'un bail de location avec la SAS EPICERIE DU PIC (189,88 Ko, pdf)
Décisions Décision n°SG-2024-007 – Mise à disposition d’un véhicule au CCAS Décision n°SG-2024-007 - Mise à disposition d'u nvéhicule au CCAS (343,63 Ko, pdf)
Arrêtés du Maire Arrêté n°ST-2024-007 – Réglementation circulation travaux voiries communales Arrêté n°ST-2024-007 - Réglementation circulation travaux voiries communales (417,73 Ko, pdf)